Recueil des actes administratifs 2010

Décisions du Directeur

Décision n°12-2010

Publié le 07/12/2010

Intégration des travaux réalisés sur la bâtiment "Château de La Valette" (format PDF / 46.75kB)

Décision n°08-2010

Publié le 25/10/2010

Report des congés 2010 sur 2011 à Parcs Nationaux de France (format PDF / 36.60kB)

Décision n°06-2010

Publié le 06/09/2010

Fermeture de l'établissement public Parcs Nationaux de France du 27 décembre 2010 au 31 décembre 2010. (format PDF / 30.27kB)

Décision n°04-2010

Publié le 16/06/2010

Nouvelle version de la Charte informatique (format PDF / 821.44kB)

Décision n°03-2010

Publié le 17/05/2010

Portant délégation de signature (format PDF / 162.63kB)

Décision n°02-2010

Publié le 14/01/2010

Fermeture de l'établissement Parcs Nationaux de France en 2010 (format PDF / 29.88kB)

Décision n°01-2010

Publié le 01/01/2010

Réorganisation du secrétariat général (format PDF / 129.45kB)

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'Administration du 17 novembre 2010

Publié le 17/11/2010

Approbation du Budget de l'établissement et de l'organisation des services (format PDF / 33.45kB)

Avis du Conseil d'administration sur la demande de remise gracieuse présentée par Monsieur l'Agent comptable (format PDF / 73.54kB)

Approbation du service commun "Réseau informatique sécurisé" (format PDF / 66.24kB)

Définition des cadences d'amortissements des biens immobilisés acquis par l'établissement public (format PDF / 33.22kB)

Donnant mandats à l'établissement PNF pour mise à disposition de données géolocalisées publiques au nom du collectif des parcs (format PDF / 36.70kB)

Conseil d'Administration du 16 octobre 2010

Publié le 16/10/2010

Avis sur les ressources financières affectées aux établissements publics des parcs nationaux en 2011 (format PDF / 51.82kB)

Avis sur la nomination du représentant des établissements publics des Parcs nationaux au Comité National Trame verte Trame bleue (format PDF / 96.77kB)

Conseil d'Administration du 07 avril 2010

Publié le 07/04/2010

Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 25 novembre 2009. (format PDF / 30.36kB)

Portant modification de la délibération du 29 novembre 2008 relative règlement intérieur des instances de PNF (format PDF / 69.06kB)

Approbation du compte financier 2009 (format PDF / 29.47kB)

Affectation du résultat 2009 (format PDF / 30.59kB)

Approbation du rapport d'activité 2009 (format PDF / 30.00kB)

Approbation du bilan social 2009 (format PDF / 30.40kB)

Approbation de l'organigramme 2010 (format PDF / 31.36kB)

Décision modificative n°1 (format PDF / 30.00kB)

Prestation de service social du travail à Parcs Nationaux de France - Modalités d'attribution des aides matérielles (format PDF / 196.71kB)

Conseil d'Administration du 03 mars 2010

Publié le 03/03/2010

Relative à la proposition de loi visant à réformer la loi n°91-2 relative à la circulation des véhicules terrestres (format PDF / 57.03kB)