Recueil des actes administratifs 2007
Délibérations du Conseil d'Administration
Conseil d'Administration du 19 octobre 2007
Publié le 19/10/2007
- Composition du bureau : représentation des parcs nationaux de La Réunion et de la Guyane (format PDF / 89 Ko)
- Approbation de la décision modificative n°2 (format PDF / 25 Ko)
- Approbation du Budget de l'établissement et de l'organisation des services (format PDF / 28 Ko)
- Décision pour la mise en place du service commun en ressources humaines relatif à la paye (format PDF / 31 Ko)
- Approbation de l'installation de l'antenne parisienne (format PDF / 28 Ko)
- Complétant le Règlement Intérieur du Conseil d'administration pour prendre en compte le Conseil scientifique (format PDF / 32 Ko)
- Avis sur les ressources financières affectées aux Etablissements publics des parcs nationaux en 2008 (format PDF / 29 Ko)
Conseil d'Administration du 29 juin 2007
Publié le 29/06/2007
- Conditions générales d'organisation et de fonctionnement de l'Etablissement public (format PDF / 29 Ko)
- Approbation de la décision modificative n°1 (format PDF / 24 Ko)
- Approbation du règlement intérieur de la commande publique (format PDF / 29 Ko)
- Définition des cadences d'amortissements des biens immobilisés acquis par l'établissement public (format PDF / 35 Ko)
- Date d'application de l'arrêté ministériel du 9 janvier 2007 pour l'établissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 35 Ko)
Conseil d'Administration du 28 février 2007
Publié le 28/02/2007