Recueil des actes administratifs 2008
Délibérations du Conseil d'Administration
Conseil d'Administration du 29 novembre 2008
Publié le 29/11/2008
- Complétant le Règlement Intérieur du Conseil d'administration pour prendre en compte le Conseil scientifique. (format PDF / 32 Ko)
- Approbation de la décision modificative n°2. (format PDF / 30 Ko)
- Approbation du Budget de l'établissement et de l'organisation des services. (format PDF / 29 Ko)
- Avis sur les ressources financières affectées aux Etablissements publics des parcs nationaux en 2008. (format PDF / 29 Ko)
- Convention Réserves Naturelles de France et Parcs Nationaux de France. (format PDF / 27 Ko)
- Approbation de l'adhésion à Agropolis International. (format PDF / 30 Ko)
- Portant désignation d'un inspecteur hygiène et sécurité. (format PDF / 34 Ko)
- Bail du siège de l'Etablissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 30 Ko)
- Frais de déplacement. (format PDF / 36 Ko)
- Avis sur le contrat d'objectifs 2009-2011. (format PDF / 32 Ko)
- Adhésion de l'établissement public au GIP ATEN (Atelier technique des espaces naturels). (format PDF / 50 Ko)
- Adhésion de Parcs Nationaux de France au groupement de commande "Groupement Véhicule de service". (format PDF / 44 Ko)
Conseil d'Administration du 09 avril 2008
Publié le 09/04/2008
- Approbation du Compte Financier 2007 (format PDF / 24 Ko)
- Affectation du résultat de l'exercice 2007 (format PDF / 25 Ko)
- Approbation de la décision modificative n°1 (format PDF / 24 Ko)
- Autorisation de l'ouverture d'une ligne de trésorerie (format PDF / 30 Ko)
- Approbation du service commun "Ressources humaines paie" (format PDF / 67 Ko)
- Approbation de l'adhésion à EUROSITE (format PDF / 26 Ko)