Recueil des actes administratifs 2006

Arrêtés

Arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination du directeur de l'établissement public Parcs nationaux de France

Publié le 08/12/2006

arrete_nomination_directeur_pnf.pdf (format PDF / 30.35kB)

Arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination du directeur de l'établissement public Parcs nationaux de France

Publié le 26/02/2006

Arrêté nomination directeur PNF - Jean-Marie Petit (format PDF / 30.35kB)

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'Administration du 05 décembre 2006

Publié le 05/12/2006

Approbation du Règlement Intérieur de l'établissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 29.74kB)

Election du Président du Conseil d'administration. (format PDF / 25.59kB)

Election des Vice-présidents du Conseil d'administration. (format PDF / 29.48kB)

Constitution du bureau du Conseil d'administration. (format PDF / 39.33kB)

Décision relative aux contrats, conventions et marchés. (format PDF / 26.44kB)

Délégations au Président du Conseil d'administration. (format PDF / 41.07kB)

Délégations au Directeur. (format PDF / 37.20kB)

"Principes Fondamentaux" des parcs nationaux. (format PDF / 27.22kB)

Avis sur la nomination du Directeur. (format PDF / 22.63kB)

Avis sur la localisation du siège. (format PDF / 21.75kB)

Conditions générales d'organisation et de fonctionnement de l'Etablissement public. (format PDF / 24.54kB)

Approbation du Budget de l'établissement. (format PDF / 22.31kB)

Constitution de la Commission d'appels d'offres de Parcs Nationaux de France. (format PDF / 33.52kB)

Travaux pour le siège de l'établissement public PNF. Délégation particulière pour signature d'une convention. (format PDF / 32.35kB)

Adhésion de Parcs Nationaux de France au groupement de commande "Groupement Environnement Habillement". (format PDF / 42.72kB)

Autorisation donnée au Directeur de recourir à la procédure d'urgence pour le marché relatif à l'acquisition des droits... (format PDF / 35.42kB)

Régime des Frais de déplacement pour les agents de l'établissement public Parcs Nationaux de France. (format PDF / 35.46kB)