Conseil d'Administration du 15/05/09

Retrouvez dans cette rubrique les délibérations du Conseil d'Administration du 15/05/09.

Approbation du compte-rendu du Conseil d'administration du 29 novembre 2008
[mise en ligne : 20/10/09]

Approbation du compte financier 2008
[mise en ligne : 20/10/09]

Affectation du résultat 2008
[mise en ligne : 20/10/09]

Approbation du rapport d'activité 2008
[mise en ligne : 20/10/09]

Approbation du bilan social 2008
[mise en ligne : 20/10/09]

Approbation de l'organigramme
[mise en ligne : 20/10/09]

Décision modificative n°1
[mise en ligne : 20/10/09]

Décision modificative n°2
[mise en ligne : 20/10/09]

Schéma pluriannuel de stratégie immobilère
[mise en ligne : 20/10/09]

Règlement intérieur de la commande publique
[mise en ligne : 20/10/09]